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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE MOTTE & Cie
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SEASANDSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASANDSUN
PHILIPPE MOTTE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1367264
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque SEASANDSUN

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE MOTTE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « SEASANDSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPPE MOTTE & Cie domicilié(e) 100, rue de Paris, 59203 TOURCOING. - France.

La marque SEASANDSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASANDSUN est expirée depuis le 2 avril 1996.

PHILIPPE MOTTE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FILMO , GANANCIA , LA FENICE , P.M.C. , MARY LU , PHILIPPE MOTTE , LES TULIPES


PHILIPPE MOTTE & Cie S.A. - 100, rue de Paris, 59203 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus : couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons à pressions, crochets et oeillets, boutons, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum e autres produits servant à recouvrir le planchers; tentures (exécuté en tissu

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.